<title>glossaire-apd</title>
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<pubDate>Fri, 17 Jun 2022 12:30:35 +0000</pubDate>
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<title>Don</title>
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<![CDATA[ Le don correspond à un transfert en espèces ou en nature qui n'entraîne pas d'obligation juridique de remboursement pour le bénéficiaire. Dans les statistiques du CAD, sont considérés comme des dons : les subventions projets, la coopération technique (dont les écolages), l’aide alimentaire à des fins de développement, l’aide humanitaire, les remises de dettes, les aides consenties à des organisations non gouvernementales, les frais administratifs, et le coût des réfugiés dans le pays donneur.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Frais d’écolage</title>
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<![CDATA[ Dépenses consenties par les donateurs et comptabilisées en aide publique au développement pour l’accueil et l’instruction d’étudiants étrangers sur leur territoire ou à l’étranger.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Liste des bénéficiaires de l’APD établie par le CAD</title>
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<![CDATA[ Liste des pays éligibles à l’aide publique au développement (APD) définie par le Comité d’aide au développement (CAD). Cette liste est révisée tous les trois ans ; elle est applicable à partir de l’année n+1 suivant la révision. Elle repose sur la classification de l’ONU des pays les moins avancés (PMA) et sur les classifications de la Banque Mondiale du revenu par habitant : - Pays les moins avancés (PMA): groupe de pays créé par les Nations Unies en 1971 et qui contient actuellement 46 pays. L’ECOSOC retient 3 critères pour déterminer la liste des PMA : le revenu par habitant (< 1045 USD en 2020), le retard en matière de développement (Human Assets Index) et la vulnérabilité économique (Economic Vulnerability Index). En cas de modification du groupe des PMA, la liste des bénéficiaires de l’APD établie par le CAD est aussitôt actualisée. Certains pays, en particulier des petits états insulaires en développement (PEID), sont classés parmi les PMA même si leur revenu par habitant dépasse le seuil des pays à revenu intermédiaire. - Autres pays à faible revenu (PFR): pays dont le revenu national brut (RNB) par habitant était inférieur à 1045 USD en 2020) ; - Pays à revenu intermédiaire de la tranche inférieure (PRITI) : pays dont le RNB par habitant se situait entre 1046 et 4095 USD en 2020. - Pays à revenu intermédiaire de la tranche supérieure (PRITS): pays dont le RNB par habitant (sur la base de l’Atlas de la Banque mondiale) se situait entre 4096 et 12 695 USD en 2020.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Agenda 2030</title>
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<![CDATA[ Adopté le 25 septembre 2015 par les chefs d’État et de Gouvernement réunis lors du Sommet spécial sur le développement durable, l’Agenda 2030 fixe 17 objectifs de développement durable (ODD) déclinés en 169 cibles pour répondre aux défis de la mondialisation en se fondant sur les 3 piliers – environnemental, social et économique – du développement durable. Cette nouvelle feuille de route internationale s’est construite en lien direct avec la Conférence sur le financement du développement à Addis-Abeba, en juillet 2015, et la négociation sur le climat qui a abouti à l’Accord de Paris, en décembre de la même année. Le suivi des ODD, est assuré par les réunions annuelles du Forum politique de haut niveau pour le développement durable (High Level Political Forum – HLPF).
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Instruments en faveur du secteur privé (ISP)</title>
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<![CDATA[ Les instruments du secteur privé sont des outils mobilisés par des acteurs publics des pays donateurs pour développer le secteur privé des pays bénéficiaires, en général pour palier à des déficiences de marché, des difficultés d’accès au crédit, ou lorsque le niveau de risque est trop important pour des acteurs privés. L’essentiel des actions de la France auprès du secteur privé sont portées par le groupe AFD, par le biais de sa filiale Proparco. Les ISP sont principalement déclinés sous forme de prêts au secteur privé et de prises de participation.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Aide liée</title>
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<![CDATA[ Modalité d’aide imposant de financer l'acquisition de biens et de services exclusivement auprès de fournisseurs appartenant au pays qui a apporté les fonds d'aide.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Objectifs de Développement durable (ODD)</title>
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<![CDATA[ Au nombre de 17, ils ont été formellement adoptés lors du Sommet des chefs d’État et de Gouvernement de l’ONU les 25-27 septembre 2015. Ils constituent les nouveaux objectifs de la communauté internationale pour l’agenda 2030 du développement durable. Les ODD présentent une conception profondément novatrice du développement durable : (i) ils associent à la lutte contre l’extrême pauvreté et à la réduction des inégalités la préservation de la planète face aux dérèglements climatiques ; (ii) ils transcendent les enjeux de développement durable de l’ensemble des pays de la planète dans une démarche globale et universelle ; (iii) ils sont le fruit d’une consultation inédite des acteurs de la société civile, du secteur privé, des collectivités locales, du monde de la recherche, etc.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Aide bilatérale</title>
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<![CDATA[ Flux transmis directement par un pays donateur à un pays bénéficiaire de l'aide.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Concessionnalité</title>
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<![CDATA[ Mesure de l’effort de l’aide en référence aux cours du marché. Elle est calculée pour les prêts déliés par rapport à un taux d’intérêt entre 6 et 9 % suivant la catégorie de revenu des pays, et pour les prêts liés par rapport à un taux d’intérêt commercial de référence (TICR) de la monnaie du prêt, publié par l’OCDE. Le degré de concessionnalité d’un prêt renvoie donc à la notion « d’élément don » d’un prêt : plus un prêt est concessionnel, plus son élément don est important.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Bonification</title>
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<![CDATA[ Différentiel de taux entre un prêt au taux du marché et un prêt concessionnel. Elle est apportée par le Gouvernement français aux prêts de l’AFD et permet, depuis 2004, de réduire le taux de sortie des prêts par rapport à une cotation hebdomadaire sur le marché, après couverture par l’AFD de ses frais généraux et de ses risques.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Conseil local du développement</title>
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<![CDATA[ Crée par la loi de programmation du 4 août 2021 relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales, le conseil local du développement doit, dans tous les pays d’intervention de la France, définir les orientations stratégiques de l’aide française sur le terrain à travers l’élaboration d’une stratégie-pays et d’une programmation-pays. Il est présidé par l’ambassadeur et réunit l’ensemble des acteurs pertinents tels que définis dans le cadre de partenariat global annexé à la loi.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Marqueurs</title>
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<![CDATA[ Le CAD de l’OCDE a élaboré des marqueurs permettant d’effectuer un suivi de la prise en compte d’objectifs politiques dans les programmes de développement. Dans le cadre de leurs déclarations au Système de notification des pays créanciers (SNPC) du CAD, les donneurs examinent chaque activité et lui attribuent un marqueur. Seize marqueurs sont ainsi utilisés, parmi lesquels les marqueurs genre, biodiversité, aide à l’environnement, nutrition, désertification etc. L’ensemble des marqueurs repose sur un système de notation à trois points : - « Principal » (noté 2) signifie que la thématique (l'égalité des sexes par exemple) est l'objectif principal du projet/programme et est fondamental dans sa conception et ses résultats attendus. Le projet/programme n'aurait pas été entrepris sans cet objectif. - « Significatif » (noté 1) signifie que la thématique (l'égalité des sexes par exemple) un objectif important et délibéré, mais ne constitue pas l’objectif principal du projet. - « Non ciblé » (marqué 0) signifie que le projet/programme a été examiné en fonction du marqueur choisi (marqueur genre par exemple), mais qu'il ne participe aucunement à cet objectif.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Aide multilatérale</title>
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<![CDATA[ Flux d’aide acheminés par le biais d’une organisation internationale active dans le domaine du développement.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Coopération technique</title>
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<![CDATA[ Aide qui consiste en un apport de savoir-faire sous forme de personnel, de formation et d’activités de recherche.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>TOSSD (Total official support of sustainable development)</title>
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<![CDATA[ Nouvel indicateur du financement du développement, développé par une Task force hébergée à l’OCDE qui comprend des pays développés, des pays en développement et des institutions multilatérales. Le TOSSD a pour vocation de mesurer tous les flux en faveur du développement durable, depuis la perspective des pays en développement. Cette mesure participe au chantier de modernisation de l’aide et se distingue de l’APD sur plusieurs points : mesure en flux bruts, inclusion des biens publics mondiaux, des crédits exports, des flux privés mobilisés etc. Le TOSSD alimente les discussions au sein des Nations unies sur la mesure de l’indicateur de l’ODD17.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Accord de Paris</title>
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<![CDATA[ Accord international adopté le 12 décembre 2015 lors de la 21ème conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (COP 21) ayant pour objectif principal de contenir la hausse de la température moyenne nettement en dessous de 2°C par rapport aux niveaux préindustriels, soit à 1,5°C. Il met ainsi en place un mécanisme de suivi durable de la tenue des objectifs, avec notamment des bilans mis en place tous les 5 ans à partir de 2023. Cet accord réaffirme l’obligation de soutenir les pays en développement dans leurs efforts de réduction des émissions et d’adaptation.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Conditionnalité</title>
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<![CDATA[ Engagement pris par un pays emprunteur auprès d'une institution financière et destiné à permettre de vérifier, en accompagnant l'échelonnement des décaissements, que l'argent prêté est bien utilisé pour résoudre les termes qui ont assorti l’octroi prêt ou le don.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Equivalent-don</title>
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<![CDATA[ L’équivalent-don mesure le degré de concessionnalité d’un prêt. Il correspond à la différence entre la valeur nominale d’un prêt et la somme de la valeur actuelle des futurs paiements que devra rembourser l’entité ayant contracté le prêt, exprimée en pourcentage de la valeur nominale. Plus l’élément don est important, plus le degré de concessionnalité du prêt est important.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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<title>Aide-projet</title>
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<![CDATA[ Selon les pays concernés et les bénéficiaires, il s’agit : (1) de dons accordés aux pays les plus pauvres ; (2) de prêts à conditions très favorables, accordés aux États ou à des entreprises avec l’aval des États dans les pays à revenu intermédiaire ; (3) de prêts accordés à des entreprises ou à des banques, sans l’aval des États, à des conditions améliorées ou à des conditions proches de celles du marché.
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<title>Aide publique au développement (APD)</title>
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<![CDATA[ Notion établie en 1969 pour mesurer l’ensemble des efforts consentis par les États membres de l’OCDE afin de favoriser le développement dans les pays moins avancés (PMA) et dans les pays à revenu intermédiaire (PRI), conformément aux règles du CAD de l’OCDE. Elle peut prendre plusieurs formes (prêts, dons, prises de participation etc.) et est constituée par tous les apports de ressources qui sont fournis aux pays et territoires sur la liste des pays bénéficiaires d’APD, à des institutions multilatérales, et qui répondent aux critères cumulatifs suivants : (i) émaner d’organismes publics, y compris les États et les collectivités locales, ou d’organismes agissant pour le compte d’organismes publics ; (ii) chaque opération doit en outre : a. avoir pour but essentiel de favoriser le développement économique et l’amélioration du niveau de vie des pays en développement ; b. être assortie de conditions favorables. Par exemple, les prêts à destination du secteur public doivent avoir un élément don (part de concessionnalité) d’autant plus important que le niveau de revenus du pays bénéficiaire est bas.
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<pubDate>Tue, 16 Apr 2024 13:32:56 +0000</pubDate>
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